Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB
/
VITICEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITICEA
TEB, Société par Actions Simplifiée
BIDAULT Stéphane

Numéro de dépôt :
4071453
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2024
VITICEA de TEB

Présentation de la marque VITICEA

Déposée le 25 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB et BIDAULT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VITICEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TEB domicilié(e) Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et BIDAULT Stéphane domicilié(e) 8 rue Maizières - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITICEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITICEA est expirée depuis le 25 février 2024.

TEB a également déposé les autres marques suivantes : TUB CAMERA , PLAN VISION , PRYNLINK , (Marque figurative) , GO'IA , PRYNTECH , PRYNTEC INTELLIGENT VIDEO SYSTEMS , PRYNTEC , PRYNVISION , TEB


TEB, Société par Actions Simplifiée - Route Départementale 974 - 21190 - CORPEAU - France - SIREN 3

BIDAULT Stéphane - 8 rue Maizières - 21200 - BEAUNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres. Compositions chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à base de sarments de vignes. Matières plastiques à l'état brut, compounds à base de sarments de vignes.

Produits en matières plastiques mi-ouvrée.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, végétaux naturels. Sarments de vignes naturels.